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En matière d’hommage à Albert Uderzo, nous avions l’embarras du choix…Mais notre vocation demeure notariale, aussi avons nous choisi de vous révéler quelque chose d’incroyable… Nous savons maintenant la véritable cause de l’interdiction faite...
Ceux qui me lisaient (et on peut toujours le faire) sur notariat 2000 savent que je suis coutumier des comparatifs animaliers (mollusques et crustacés, tyrannosaure et musaraigne). Je vais donc perpétuer ici la tradition,...
par Dave Lauper · Published 5 février 2020 · Last modified 25 mars 2020
De nombreuses études scientifiques – ou pas – semblent le démontrer, le ronronnement des chats serait particulièrement bienfaisant. Selon Yves Gauchet, vétérinaire à Toulouse, qui a importé en France le concept de “ronronthérapie” le...
Bien peu sans doute l’ont remarquée, captivés par les propos de talentueux orateurs lors de la session 2019 de l’Assemblée de liaison des notaires de France, c’est pourquoi il semble utile d’y revenir....
Actualité Notariale / Infos HARMONIA / Infos NOT@VOX / Non classé
par Didier MATHY · Published 3 janvier 2020
Le sujet retenu “Le notariat dans tous ses réseaux” avait tout lieu de capter notre attention, l’équipe qui était chargée de l’aborder bénéficiait a priori de notre sympathie, il était donc naturel que nous...
DOCTRINE : Par Stéphanie de Los Angeles. L’article L. 141-1-1 du Code rural et de la pêche maritime (CRPM) dispose que pour l’exercice de leurs missions, “les sociétés […] NewsLetter, Cridon Nord-Est, 17/09/2019 ; cridon-ne.org – Voir...
JURISPRUDENCE : Une SARL était la société mère d’une société qui exerçait son activité au sein de locaux appartenant […] C.Cass.Com., 15/05/2019, 18-14974 ; legifrance.gouv.fr – Voir le Diane-infos 23052
TEXTE : La loi N. 2019-222 du 23/03/2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, dite loi Justice (Diane-infos 22549), a notamment […] J.O.L.D., 28/09/2019, Texte 2 – Voir le Diane-infos 23043
DOCTRINE : Par Pascal Derrez, rédacteur juridique. La commercialisation des terrains d’un lotissement soumis à un permis d’aménager est encadrée par le Code de l’urbanisme. […] Opérations immobilières, septembre 2019, N. 118, P. 61 –...
DOCTRINE : Par Marion Héricher et Clotilde Boidé. La donation-partage cumulative permet, dans un seul et même acte, de réaliser une donation-partage par l’ascendant survivant, et un […] Defrénois, 20/06/2019, N. 25, P. 17...
JURISPRUDENCE : La propriétaire d’une maison d’habitation en travaux a demandé, en vain, au tribunal administratif de prononcer la décharge […] C.E., 10/05/2019, Req. 411898 ; legifrance.gouv.fr – Voir le Diane-infos 23040
JURISPRUDENCE : Un couple avait fait donation à un de ses fils de diverses parcelles à charge pour lui de leur servir une rente viagère. Suite au […] C.Cass.Civ.1ère, 15/05/2019, 18-17372 ; legifrance.gouv.fr – Voir...
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